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Selon les aut Dans l'expérience juridique française, les situations de polygamie ne sont pas nouvelles.

Comment ne pas penser que ce modèle d'alliance matrimoniale n'a a homme cherche une deuxieme femme aucune valeur en France en raison d'une atteinte aux rapports égalitaires entre l'homme et la femme?

Comment ne pas penser que le simple fait de masculinité assure le droit à des prérogatives? La France n'échappe pas à ce débat et le juriste internationaliste, placé au coeur de contradictions entre tolérance et refus de l'intolérance, peut refuser la polygamie et ses effets.

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Les juristes font même remarquer que depuis quelques décennies, une polygamie de fait se développe: J'ai choisi volontairement, pour ne pas me laisser emporter dans un débat passionnel, d'aborder cette institution en termes juridiques et de tenter de montrer comment l'anthropologie peut guider le juriste dans sa réflexion.

Monogamie et polygamie 3Pour le juriste, la polygamie n'est pas facile à définir entre son sens étymologique et son acception commune. A travers la notion de polygamie, c'est la pratique de la polygynie dont il est question ici.

Cette prise de conscience n'exclut pas la nécessité pour le juriste de rechercher des solutions aux problèmes juridiques et sociaux posés. Dans certains pays, le législateur permet aux époux de homme cherche une deuxieme femme entre l'union monogamique ou polygamique.

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Ainsi, le code tunisien a été le premier texte dans un pays arabo-musulman à adopter une position audacieuse et controversée sur une question sociale aussi sensible.

Le code marocain réglemente l'union polygamique en exigeant que la première épouse soit consultée sur un deuxième mariage projeté c'est-à-dire qu'elle accepte de devenir co-épouse et que la seconde femme soit avertie du mariage déjà existant c'est-à-dire qu'elle accepte aussi de devenir co-épouse.

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Le code marocain permet également un droit d'option pour la femme à la condition de monogamie: Lorsqu'elle est maintenue, elle est surtout liée à la possibilité pour le mari de bénéficier d'un remariage anticipé.

Les lois actuelles ne sont pas convergentes. Si l'homme ne souscrit pas à l'une de ces options, le mariage est placé sous le régime de la polygamie. Ces homme cherche une deuxieme femme sont homme cherche une deuxieme femme.

L'homme peut seulement restreindre par une nouvelle option une limitation antérieure de polygamie. La nullité doit être prononcée lorsque le mari ne peut plus contracter une nouvelle union en raison de ces dispositions Article du Code civil sénégalais.

Si un homme contracte une cinquième union, elle sera nulle Article 8. Il est possible d'opter pour le mariage monogamique.

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L'homme peut toutefois homme cherche une deuxieme femme son contrat avec le consentement exprès de son épouse Article 7 alinéa 2. En effet, selon l'article 3 du Code civil français, par réciprocité, la jurisprudence déduit que toute personne étrangère, quel que soit son lieu de résidence est soumise pour son statut personnel à la loi du pays dont elle possède la nationalité. C'est sans doute là où l'anthropologie du droit montre tout son intérêt en permettant de mieux comprendre l'institution étrangère et par ricochet de trouver des solutions plus homme cherche une deuxieme femme à la réalité sociale.

Débats sur la validité du mariage polygamique 3 tgi Paris, 22 janvierClunet, Ce mariage serait nul, même si les lois personnelles des futurs époux admettent la polygamie. Souligner cette infraction, c'est insister sur les difficultés liées à la poursuite de tout polygame s'engageant homme cherche une deuxieme femme un lien de mariage en France alors que la loi française interdit cette célébration.

Il en a été ainsi dans une décision du Tribunal de grande instance de Créteil du 26 avril 4. L'ordre public dont l'effet se trouve atténué ne s'oppose pas à ce que ce mariage produise un certain nombre de conséquences sur le sol français. Cependant, ceci doit être nuancé.

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Ainsi, le 21 juinle Tribunal de grande homme cherche une deuxieme femme de la Seine 5 n'a pas reconnu le mariage célébré au Cameroun entre une Française célibataire et un Camerounais déjà marié, bien que les lois du mari et de la première épouse permettent l'union avec une deuxième femme: Ce serait remettre en cause la vision légale française du mariage.

Or, ne devrait-on pas considérer que chacune des épouses est concernée par les autres unions contractées par le mari? Cette remarque explique le courant actuel des juristes hostiles à la compétence du principe de la loi nationale des époux pour régir les conditions de fond du mariage.

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L'empêchement de bigamie bilatéral prévu par cet article profil homme site rencontre pas toujours protégé la femme de nationalité française, première épouse d'un mari dont le statut autorise la polygamie et qui contracte une seconde union. Femme de nationalité française et polygamie passive 6 Cass. Lagarde, Traité, t. Ponsard sous arrêt Chemouni, C. Au décès du mari, la première épouse obtient du Tribunal de grande instance de Lyon, le 11 juinque soit supprimée sur l'acte de décès la mention du second mariage.

Saisie, la Cour d'appel de Lyon reconnaît la validité de principe du deuxième mariage sans d'ailleurs préciser dans quelles limites la seconde épouse peut faire usage de sa qualité de veuve sur le territoire français. Le 17 févrierla Cour de cassation confirme que l'exception d'ordre public n'empêche pas la seconde union d'être valide et rejette le pourvoi formulé par la première épouse.

Les aléas de la procédure ont conduit cette affaire devant le Cour de cassation le 6 juillet 6: La Cour estime que l'article 29 de la Convention franco-algérienne du 19 janvierprévoyant en cas de décès de l'époux bigame le partage de la rente due au conjoint survivant à parts égales entre les deux épouses, ne peut être appliqué.

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Elle marque une limite à la reconnaissance du mariage polygamique. N'y-a-t-il pas risque d'un subjectivisme excessif? L'inégalité de l'union polygamique dans le cas d'une femme de nationalité française a été ressentie comme inadmissible, dans le cas d'une femme étrangère dont la loi personnelle admet la polygamie comme tolérable. En droit français, traditionnellement, l'interdiction du mariage polygamique est un empêchement bilatéral susceptible de femme rencontre toulouse de la homme cherche une deuxieme femme personnelle des futurs époux L'exigence de la monogamie vise à protéger la première épouse Elle puise alors dans le caractère monogamique du premier mariage un empêchement au second.

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C'est ainsi qu'en l'état actuel du droit, une femme française ne peut épouser un homme déjà marié. Par contre, il peut arriver qu'elle contracte un mariage avec un homme qui, par la suite, épousera une autre femme dans un pays qui l'y autorise. Difficulté de la recherche d'une règle pour résoudre le conflit de lois 13 tgi Paris, 17e ch.

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L'exigence monogamique doit-elle se déduire de la loi régissant les effets du premier mariage, de homme cherche une deuxieme femme loi du lieu de sa célébration ou de la loi personnelle de la première épouse?

La doctrine diverge.

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Les juristes ont ainsi recherché une loi mieux adaptée à la réalité du caractère polygamique du mariage. Aucune solution n'est totalement satisfaisante: La possibilité pour un homme de statut polygamique de contracter une seconde union est subordonnée à l'aptitude du mari à devenir polygame, mais aussi à la nature du premier mariage.

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La décision de la Cour de cassation du 17 février affaire Baaziz révèle bien les failles du système qui retient la loi personnelle des futurs époux: Seule, la loi régissant la première épouse aurait pu homme cherche une deuxieme femme. Le transfert de domicile est chose facile, la loi du domicile peut quant à son contenu être fort discordante avec les lois nationales des époux en l'espèce de l'épouse.

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Dans un jugement du 8 avrille Tribunal de grande instance de Paris a choisi cette solution: Dans cette même décision, le tribunal fait aussi référence, à titre subsidiaire, à la loi du lieu de célébration: Le rattachement à la loi du lieu de célébration éviterait les cas de polygamie passive.

Mais si l'épouse peut s'en remettre à la nature même de l'autorité célébrant le mariage, il peut être encore reproché le caractère fortuit du lieu de sa célébration.

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Sa proposition s'appuie sur l'analyse de diverses législations de pays arabes à obédience musulmane et de pays d'Afrique sub-saharienne qui permettent aux époux d'opter au moment du mariage entre un statut polygame et un statut monogame. Ils s'appuient sur l'article 3 alinéa 3 du Code civil. Ainsi, la validité de la polygamie ne pourrait être reconnue que si les lois du mari et des épouses ne s'y opposent pas. L'ordre des mariages est ainsi sans importance. Homme cherche une deuxieme femme l'une des épouses du premier ou du second mariage est monogame, la polygamie serait interdite.

Comment concilier le droit reconnu au polygame par son statut personnel et la réalité vécue des femmes et des enfants?

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La polygamie: Le législateur français ne peut pas dicter un modèle familial au législateur étranger. Il peut cependant limiter la venue des familles polygames sur son territoire. Le choix du législateur:

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Посмотрел на пальцы старика - никакого золотого кольца. Тогда он дотронулся до его руки. - Сэр? - Беккер легонько потормошил спящего.